CONDITIONS GENERALES DE VENTE "Editions du CHARIOT"
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Pour toutes les commandes passées aux Editions du CHARIOT les conditions générales de vente ci-après s'appliquent :
Nos prix sont valables selon le tarif en cours au jour de l'expédition ou livraison et sont suceptibles d'être modifiés sans préavis. (pour raisons économiques, ou législatives, ou erreur d'imprimerie ou oubli.)
Formation du contrat
Les commandes passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement..
Livraison
Les Editions du CHARIOT s'engagent à mettre tout en oeuvre afin d'expédier la commande dans les délais les plus courts, et ce dès réception du bon de commande.(3/5 jours sauf articles nécessitant une fabrication spéciale). Les délais de livraison indiqués sur le bon de commande ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
Toute réclamation pour non conformité ou manquant devra être transmise dans les 7 (sept) jours qui suivent la date de réception de la commande. Les commandes d'articles fabriqués ou établis à partir des données natales fournies lors de la commande ne peuvent donner droit au remboursement, exemple : pentacles, talismans, médailles etc
Les Editions du CHARIOT sont libérées de leur obligation de livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force majeure.
Les EDITIONS du CHARIOT ne sont aucunement responsables des pertes et des dommanges matériels ou autres , de quelque nature qu'ils soient, que le client (ou tiers) pourrait subir à la suite par exemple du transport, de la livraison, de dépôt, de l'utilisation, du fonctionnement ou du placement des produits livrés tels que locaux, matériels, logiciels, dommages corporels, perte d'exploitation etc...
Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques.
Prix
Les Editions du CHARIOT pourront modifier leurs tarifs à tout moment.
Le client s'engage à payer le prix de vente en vigueur au moment de sa saisie de la commande. Le règlement de la commande est payable d'avance en un versement lors de l'envoi aux Editions du CHARIOT du bon de commande.
Notre tarif est établi en prix HORS TAXES pour la France Métropole et les pays de l'Union Européenne et AUTRES PAYS. (facture en exonération de TVA art.293B du CGI.
Le montant des frais d'expédition dépendent du poids/valeur des marchandises.et sont à la charge du client
Pour les destinations autres que celles citées ci-dessus, une facture pro-forma (devis) sera établie.
Dans le cas où le client constaterait une défectuosité d'un produit, il dispose de 7 (sept) jours à compter de son achat pour en faire retour aux Editions du CHARIOT. Pour bénéficier de cette garantie, le client doit obligatoirement adresser en recommandé à ses frais aux Editions du CHARIOT le produit accompagné de la facture jointe au produit dans leur emballage d'origine. Les Editions du CHARIOT retournent alors à leurs frais, au client, à l'adresse indiquée sur sa facture, un nouveau produit.
Outre ces garanties, les Editions du CHARIOT ne fournissent aucune autre garantie.
PAIEMENT.
Les réglements acceptés sont :
- en ligne les Cartes bancaires par le système PAYPAL (paiement sécurisé)
- Les chèques sur place française en €uro,
- Les mandats postaux, mandat cash,
- Les virements par Western Union, (prendre contact pour précisions de coordonnées)
Dans tous les cas NE PAS NOUS COMMUNIQUER VOTRE N° C.B.
Rappel de notre N° de fax : 02 37 25 89 00
Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service client des Editions du CHARIOT - Boutique d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.
Nous ne communiquons à AUCUN tiers le nom et coordonnées de nos clients;
RESPONSABILITE.
La présentation de nos sites et différents produits n'est pas contractuelle car certains produits ou articles peuvent apparaître, selon la présentation, en réduction ou en agrandissement par rapport au format réel. De même certains étuis et (ou) emballages peuvent être différents selon l'approvisionnement fourni par le fabricant
Litiges
Toute commande passée emporte l'adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux Conditions Générales de vente des Editions du CHARIOT-Boutique. Tout différend relatif à la vente (prix, CGV, produit ...) sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Chartres.
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